Mairie de MOYEMONT

Canton de Charmes

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Lettre d’information aux habitants n°11

Réunion du conseil municipal du 04/12/2017

 

Présents : Patrice HERBE, Stéphane DEPARIS, Gisèle ANTOINE, Thierry DURUPT, Christelle HERBE, Jonathan PIERRON, Anne Sophie DIDIERJEAN, Gilles ANTOINE.

Excusés : Michel GODET.

Ont donné pouvoir :

 

Le Quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20 h30.

Le Procès-Verbal de la réunion du 06 novembre 2017 est approuvé à l’unanimité des présents lors de ce Conseil.

 

L’ordre du jour est adopté.

 

1)      Attribution d'une indemnité au comptable du trésor public :

Suite au changement de percepteur, le conseil municipal doit se prononcer sur l’attribution d’une indemnité à la nouvelle perceptrice Mme MATHIEU. Comme pour Mme DENAIN, le conseil décide d’octroyer à Mme MATHIEU 100% de son indemnité ainsi qu’une indemnité de 30.49€ pour la confection des documents budgétaires.

 

2)      Prix de l’eau 2018 :

Le conseil municipal a voté les tarifs suivants pour l’année 2018 :

 

CONSOMMATION DOMESTIQUE :

-       1.25 € pour la 1ère tranche (0 à 1000 m3)

-       1.10 € pour la 2ème tranche (à partir de 1001 m3)

-       0.35 € de taxe de pollution domestique

-       23.65 € pour la location du compteur

 

Pour la consommation agricole, les tarifs 2018 sont les mêmes que les particuliers sauf la taxe pollution domestique qui n’est pas imputable aux exploitations agricoles.

 

3)      Renouvellement du photocopieur :

Après avoir étudié l’état général du photocopieur actuel, les coûts d’entretien et renégocier à la hausse sa reprise, le conseil a décidé d’accepter l’offre de changement de photocopieur proposé par la société CMB.

 

4)      Point sur les demandes de subventions pour le renforcement de la Route de Fauconcourt :

Les demandes de subventions faites auprès du Conseil départemental et de Monsieur le Sénateur Daniel GREMILLET ont été accordées.

 

5)      Bilan des affouages 2018 :

Il y a 46 affouagistes d’inscrits dont 3 en façonnés.

Le tirage au sort aura lieu le vendredi 5 janvier à 19h30.

Le paiement devra être réalisé à la trésorerie pour le 25 décembre 2017, sans quoi, vous ne recevrez pas d’affouage.

6)     Planning des réunions du conseil municipal de 2018 :

Voici les dates prévues pour les réunions du conseil municipal en 2018 :

Le 8 janvier 2018 ; le 5 février ; le 12 mars ; le 9 avril ; le 14 mai ; le 18 juin ; le 10 septembre ; le 8 octobre ; le 5 novembre et le 3 décembre.

 

7)     Vœux de la nouvelle année :

 

Le conseil municipal vous invite à la cérémonie des vœux qui aura lieu

Vendredi 5 janvier 2018 à 20h00

 

 

 

 

 

 

 

 

 


8)     Questions diverses :

 

-          Inscription sur les listes électorales : vous avez jusqu’au samedi 30 décembre 2017 pour vous inscrire sur les listes électorales de 2018.

 

-          Saint Nicolas de l’association du Chênecieux aura lieu le mardi 12 décembre à 19h30 à Fauconcourt.

Nous espérons que vous serez nombreux à vous y rendre pour apprécier le spectacle et la venue de Saint Nicolas, organisé depuis de nombreuses années par les bénévoles de l’association, pour le plus grand plaisir des enfants.