Mairie de MOYEMONT

Canton de Charmes

Tél / Fax : 03 29 65 56 54

Email : mairiedemoyemont@orange.fr

Site Internet : http://perso.wanadoo.fr/mairiedemoyemont

 

Lettre d’information aux habitants n°7

Réunion du conseil municipal du 09/09/2019

 

 

Présents : Patrice HERBE, Stéphane DEPARIS, Gisèle ANTOINE, Thierry DURUPT, Christelle HERBE, Jonathan PIERRON, Gilles ANTOINE, Michel GODET.

Excusés :

Ont donné pouvoir : Anne Sophie DIDIERJEAN à Stéphane DEPARIS

 

Le Quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20 heures 30.

Le Procès-Verbal de la réunion du 17 juin 2019 est approuvé à l’unanimité des présents lors de ce Conseil.

 

L’ordre du jour est adopté.

 

1)      Demande d’adhésion au SMIC :

Le Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC) a demandé aux communautés membres de se prononcer sur l’adhésion du Syndicat des Eaux de Thuillières (siège : La Neuveville sous Monfort)

Après avoir délibéré, le conseil accepte l’adhésion du Syndicat des Eaux de Thuillières.

 

2)      Décision modificative sur budget 2019 :

Ayant un manque de 0.06 € à l’article 165 du budget, le Conseil Municipal a décidé de les prendre sur l’article 2313 et de les affecter à l’article 165.

 

3)    Avis sur la demande de EARL de la ferme des Hetz pour mise en place d'un passage canadien :

Monsieur SIMONIN Stéphane nous a informés de son projet de réalisation d’un passage canadien en travers du chemin d’exploitation N°14 des Hetz. Ce passage sera électrifié au sol dans la zone de passage des véhicules et un passage pour les piétons sera mis en place sur le côté. Le but de cette installation et les faire traverser les animaux sans mettre de fils au travers du chemin.

Après avoir étudié le projet, le Conseil Municipal décide de donner un avis favorable à sa réalisation.

 

4)      Coli des anciens 2019 :

En fonction du nombre de personnes concernées, des devis vont être réalisés chez des distributeurs locaux.

 

5)      Cimetière : gestion des plantations d’arbustes sur les concessions :

Suite à des plaintes et à certains abus, la présence d’arbustes sur les concessions est tolérée à condition que les dimensions de ceux-ci respectent les données suivantes : hauteur maxi 1métre et aucun débordement en dehors de la concession ne sera accepté. Un arrêté municipal va être rédigé, il sera affiché en mairie et au cimetière.

 

 

6)      Questions diverses :

 

-          Affouages 2020 : pour des questions d’organisation, l’inscription pour les affouages devra être retournée en Mairie pour le 5 octobre 2019 au plus tard.

Les affouages 2019 ayant été perturbé par la présence des chenilles, le délai d’enlèvement est prolongé jusqu’au 30 septembre 2019. Merci faire attention et de bien respecter la signalisation de la chasse.

 

-          Les portes et la porte fenêtre de la Mairie fracturées lors du vol avec effraction de novembre 2018 ont été remplacées par la Menuiserie Richard.

 

-          Dans la continuité des travaux déjà engagés de changement des ouvertures de la salle, cette année, ce sont les fenêtres et portes côté Rue qui vont être remplacés. Plusieurs devis ont été faits et c’est la Menuiserie Richard qui a été choisie pour réaliser ces travaux.

 

-          Le débroussaillage des voies communales sera réalisé courant septembre.

 

-          Des entrées pour le salon de l’habitat sont disponibles en Mairie.

 

 

 

 

Comité des Fêtes

Réunion de bilan de la fête

Jeudi 26 septembre à 20h30 à la Mairie

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Séance clôturée à 21h35